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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMOB
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LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob
FERMOB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3991643
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob de FERMOB

Présentation de la marque LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob

Déposée le 20 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FERMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOB domicilié(e) SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE, 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 797 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob est expirée depuis le 20 mars 2023.

FERMOB a également déposé les autres marques suivantes : PARIS BISTRO L'original par Fermob depuis 1889 , QUICK'N CLIC , CARNET DE VOYAGES , Fermob , MOOON! , HOOP , (Marque figurative) , IDOLES , DUNE , LUNE D'ARGENT


FERMOB, Société Anonyme - SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE, 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France - SIREN 349797357


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson ; jets d'eau ornementaux, fontaines ; barbecues ; torches, baladeuses ;

Meubles, meubles d'extérieur, meubles en métal ou à armatures métalliques à savoir tables, tables basses, dessertes, bancs, tabourets, repose-pieds, chaises, transatlantiques (chaises longues), fauteuils, canapés, divans ; coussins (ameublement) ;

Bacs à fleurs ; bassins [récipients] ; cache-pot non en papier ; chandeliers, bougeoirs, candélabres [chandeliers] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table) ; pots à fleurs ; poteries ; pots ; vases ;

Tissus et produits textiles, tricots [tissus], étoffes à doublure, tissus pour vêtements ; linge de bain, linge de maison, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; linge de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ; taies d'oreillers ; serviettes de table en matières textiles ; nappes en textile ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; housses de protection pour meubles ; literie [linge] ; draperie ; flanelle ; linge à vaisselle ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; fournitures de table en tissu ; tapisserie en textile ; revêtements en matières textiles ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; tricots [tissus].

Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur du textile d'ameublement y compris des coussins (ameublement), des tissus d'ameublement, des tapis ; services de vente au détail et en ligne d'appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de cuisson ; jets d'eau ornementaux, fontaines ; barbecues ; torches, baladeuses ; de meubles, meubles d'extérieur, meubles en métal ou à armatures métalliques à savoir tables, tables basses, dessertes, bancs, tabourets, repose-pieds, chaises, transatlantiques (chaises longues), fauteuils, canapés, divans ; coussins (ameublement), de bacs à fleurs ; bassins [récipients] ; cache-pot non en papier ; chandeliers, bougeoirs, candélabres [chandeliers] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table) ; pots à fleurs ; poteries ; pots ; vases ; de tissus et produits textiles, tricots [tissus], étoffes à doublure, tissus pour vêtements ; linge de bain, linge de maison, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; linge de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ; taies d'oreillers ; serviettes de table en matières textiles ; nappes en textile ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; housses de protection pour meubles ; literie [linge] ; draperie ; flanelle ; linge à vaisselle ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; fournitures de table en tissu ; tapisserie en textile ; revêtements en matières textiles ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; tricots [tissus], tapis.